Étude de cas: Globco et Prévost – une collaboration gagnante!

Naviguer dans le paysage complexe du fret international et de la logistique est très difficile à surmonter, surtout lorsqu’il s’agit de transactions douanières à grande échelle et que l’on cherche à réduire les coûts inutiles associés au paiement en trop des droits de douane canadiens.

C’est précisément ce problème que Prévost, filiale de la division Volvo Buses du groupe Volvo et fabricant d’autocars de tourisme et de carrosseries d’autobus pour camping-cars haut de gamme, s’efforçait de résoudre.

Prévost, dont la chaîne d’approvisionnement s’étend dans le monde entier, s’inquiétait de la montée en flèche des droits de douane canadiens qu’elle payait pour l’importation des composants de ses produits. Selon les règlements stipulés par le gouvernement canadien, les entreprises importatrices ont entre un et quatre ans pour demander des ajustements et recevoir des remboursements pour les droits de douane injustement payés.

Cependant, l’ampleur des transactions douanières de Prévost et la complexité des règlements relatifs aux droits de douane associés à chacune d’entre elles ont posé des défis importants : la complexité des divers tarifs, taxes et droits, le type de marchandises et leur paire origine-destination. La tâche de vérifier et de gérer les demandes d’ajustement de milliers de transactions douanières était pour le moins redoutable.

Reconnaissant qu’elle ne pouvait pas réaliser le projet seule, Prévost a mandaté Globco pour qu’elle lui apporte son expertise en courtage de douane et sa capacité à l’aider.

Globco a donc entrepris une analyse complète des transactions douanières de Prévost par voie maritime, aérienne, par camion et par messagerie. La mission était claire : analyser les transactions douanières, les comparer aux règles établies par le Tarif des douanes canadien, déterminer si Prévost avait effectivement payé des droits de douane en trop, et remplir tous les formulaires B2 requis par l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), qui sont maintenant connus sous le nom de Déclaration de comptabilité commerciale (DCC), dans le cadre de l’initiative de Gestion des cotisations et des recettes (GRR) de l’ASFC.

Tirant parti de sa longue expérience en matière de tarifs et de droits canadiens et internationaux, l’équipe spécialisée de Globco a vérifié près de 10 000 transactions douanières pour des expéditions par voie maritime, aérienne et par camion. L’équipe a également évalué des envois par messagerie d’une valeur de plus de 2 500 dollars canadiens. 

Il s’agissait d’un processus approfondi, chaque transaction étant examinée à la loupe afin d’identifier toute incohérence ou erreur dans le paiement des droits de douane. Les experts ont recherché les transactions douanières pour lesquelles des droits de douane avaient été payés. Lorsque les droits ont été payés, ils ont ensuite évalué si ces paiements étaient équitables ou si Prévost pouvait demander un remboursement pour les droits de douane canadiens payés en trop.

Globco a trouvé 665 déclarations de douane dans lesquelles des droits ont été payés inutilement, ce qui a entraîné la création de 876 demandes d’ajustement et leur envoi à l’ASFC. En fait, l’équipe a trouvé des transactions qui étaient :
 

• Inconditionnellement exemptes de droits en vertu d’un numéro tarifaire du Tarif des douanes canadien.
• Faisaient partie des accords de libre-échange conclus par le Canada avec d’autres pays.
• Faisaient partie de la liste des numéros tarifaires d’exonération conditionnelle de l’ASFC
• Criblées d’erreurs d’écriture, ce qui a généré des droits de douane inutiles
• Frais de douane inapplicables (ex. : le retour au Canada de rayonnages usagés et vides).

Grâce au travail des spécialistes en douane de Globco, le processus d’audit et de gestion des réclamations, bien qu’intensif, a été complété en moins de trois mois. Leurs découvertes ont permis à Prévost de récupérer 1,5 million de dollars en droits de douane payés en trop. 

De plus, Globco a fourni à Prévost une liste de recommandations pour mieux former le personnel sur la façon de remplir les documents douaniers et d’éviter les mêmes pièges qu’auparavant.

Cette étude de cas met en évidence l’importance de l’intervention d’un expert dans le cadre de tâches logistiques complexes, telles que la vérification des transactions douanières. Le partenariat de Prévost avec Globco a entraîné une correction financière substantielle, permettant au géant de l’automobile de réorienter ces fonds vers d’autres aspects essentiels de ses opérations. 

Cette collaboration réussie souligne comment un savoir-faire spécialisé, comme celui offert par Globco, peut aider les entreprises à trouver des occasions inexploitées d’économiser de l’argent et d’améliorer leurs opérations logistiques internes.